Mentions légales
Dernière mise à jour : 26 juillet 2026
1. Éditeur du site
Le site BUNBOX (accessible à l'adresse bunbox.mov-studio.com) est édité par :
- Brice Loubeau, entrepreneur individuel
- Nom commercial : Monde Ouvert Vidéo (BUNBOX est un service exploité sous cette entreprise)
- SIREN : 940 119 357 — SIRET (siège) : 940 119 357 00017
- Code APE : 5912Z — Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
- Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) le 28 janvier 2025
- Siège : 36 rue Alexandre Ribot, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Contact : maitremahagiri@gmail.com
TVA : entreprise relevant a priori de la franchise en base de TVA — « TVA non applicable, article 293 B du CGI ». À adapter si assujettissement à la TVA (notamment en cas de ventes intracommunautaires via Stripe Tax).
2. Directeur de la publication
Monsieur Brice Loubeau, en qualité d'entrepreneur individuel éditeur du site.
3. Hébergement
Le site et ses données sont hébergés au sein de l'Union européenne (France) par :
- OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07 — www.ovhcloud.com
Les photographies déposées par les créateurs sont stockées sur des serveurs situés dans l'Union européenne.
4. Propriété intellectuelle
La marque « BUNBOX », le nom, le logo, la charte graphique, les textes, l'interface et le code du site sont la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mentions contraires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les contenus déposés par les utilisateurs (photographies, textes) restent la propriété de leurs auteurs, qui en concèdent l'usage strictement nécessaire au fonctionnement du service.
5. Signalement d'un contenu
Pour signaler un contenu illicite ou faire valoir un droit sur un contenu diffusé via le service, écrivez à maitremahagiri@gmail.com en précisant l'URL concernée et le motif.
6. Données personnelles & cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Les conditions d'utilisation du service figurent dans les Conditions générales.